Éditeur du site

Siège social

Directeur de la publication

Monsieur Sylvain Raphaël Romain MATHEVET, Président de la SASU

Hébergement

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. En continuant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies.

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email àcontact@mirabelleprimeur.comen décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.mirabelleprimeur.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble.